Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGHT DECO
BONENFANT Michel

Numéro de dépôt :
1717160
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
10/07/2001
LIGHT DECO de BONENFANT Michel

Présentation de la marque LIGHT DECO

Déposée le 10 juillet 1991 par BONENFANT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LIGHT DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONENFANT Michel, domicilié(e) 5, rue Monseigneur Marcel, 37000 TOURS - France.

La marque LIGHT DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGHT DECO est expirée depuis le 10 juillet 2001.

BONENFANT Michel a également déposé les autres marques suivantes : LD , EPSOM


BONENFANT Michel - 5, rue Monseigneur Marcel, 37000 TOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Paillettes de peinture, peinture, vernis, résines

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.